Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD LIBITUM CONCERT
BROUILLET Didier

Numéro de dépôt :
1707614
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2001
AD LIBITUM CONCERT de BROUILLET Didier

Présentation de la marque AD LIBITUM CONCERT

Déposée le 25 novembre 1991 par BROUILLET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD LIBITUM CONCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROUILLET Didier, domicilié(e) 59, rue Henri Bèque, 78160 MARLY LE ROI - France.

La marque AD LIBITUM CONCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD LIBITUM CONCERT est expirée depuis le 25 novembre 2001.

BROUILLET Didier a également déposé les autres marques suivantes : ARTE MUSE


BROUILLET Didier - 59, rue Henri Bèque, 78160 MARLY LE ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Manifestations musicales, concerts, spectacles audio-visuels. Agence pour artistes